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Le contrat : Activité 1

Activité 1 : Étudier un exemple de contrat : la convention de stage du lycée Vaucanson

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La convention de stage est un type de contrat.

A partir de cet exemple de convention de stage, vous répondrez à ces questions :

  1. Quelle est la nature de ce contrat ?

  2. Qui sont les parties au contrat ? Qualifiez-les (donnez-leur le nom juridique qui leur correspond)

  3. Quelles sont les obligations respectives des parties ?

  4. Quels sont leurs droits respectifs ?

  5. Quelle est la durée de ce contrat ?

  6. Comment vérifie-t-on le consentement des parties ?

  7. Pourquoi peut-on dire que ce contrat est valablement formé ? Explicitez


 

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Activités autour du contrat
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